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14 janvier 2014

Le maire et les antennes-relais de téléphonie mobile (mise à jour janvier 2014)

Le maire et les antennes-relais de téléphonie mobile (mise à jour janvier 2014)
Cliquer sur le le lien pour consulter le document (format PdF) : AMF_11395_NOTE
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27 juillet 2012

Installation d’une antenne relais de téléphonie mobile : un dossier d’information de l’AMF mis à jour périodiquement

Installation d’une antenne relais de téléphonie mobile : un dossier d’information de l’AMF mis à jour périodiquement
Afin d’aider les maires qui doivent souvent répondre aux interrogations des citoyens qui les sollicitent à l’occasion d’un projet d’installation d’une antenne relais de téléphonie mobile, les services de l’Association des maires de France viennent de...
2 novembre 2011

Antennes-relais de téléphonie mobile : le ministre de l’Industrie, encourage les maires à discuter et conclure des partenariats

Antennes-relais de téléphonie mobile : le ministre de l’Industrie, encourage les maires à discuter et conclure des partenariats
Antennes-relais de téléphonie mobile : le ministre de l’Industrie, encourage «les maires à discuter et conclure des partenariats avec les opérateurs de réseaux mobiles». Cliquer sur le lien suivant : AMF_du_31/10/2011
27 octobre 2011

Antennes relais de téléphonie mobile : le Conseil d’Etat interdit aux maires de réglementer par arrêté leur implantation

Antennes relais de téléphonie mobile : le Conseil d’Etat interdit aux maires de réglementer par arrêté leur implantation
Le Conseil d’Etat interdit aux maires de réglementer par arrêté leur implantation sur le territoire de leur commune sur le fondement de leur pouvoir de police générale. Cliquer sur le lien suivant : AMF_du_27/10/2011 1) Déjà face au maire, les Crouyciens...
5 juin 2009

Les maires de grandes villes demandent une expérimentation de diminution de l'exposition aux champs électromagnétiques

Les maires de grandes villes demandent une expérimentation  de diminution de l'exposition aux champs électromagnétiques
Cliquer sur le document pour l'agrandir) Pourquoi QUE les maires des grandes villes ? Pourquoi pas AUSSI les maires des villages ? Pourquoi pas le maire de Crouy-sur-Ourcq initiateur d'un tel projet pour les villages ?
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29 avril 2009

Intervention du Pt du groupe de travail TIC, lors de la Table ronde « Radiofréquences, santé et environnement du 23 avril 2009

Intervention du Pt du groupe de travail TIC, lors de la Table ronde « Radiofréquences, santé et environnement du 23 avril 2009
16 décembre 2008

Antennes-relais : une femme «électro-hypersensible» aux ondes déboutée en appel faute de preuves

Antennes-relais : une femme «électro-hypersensible» aux ondes déboutée en appel faute de preuves
Cliquer sur le lien suivant : Mairie_info_du_16/12/2008
8 décembre 2008

Antenne de téléphonie mobile : le maire de Colomiers (31) fait constater la pose d'un mât par un opérateur malgré son arrêté

Antenne de téléphonie mobile : le maire de Colomiers (31) fait constater la pose d'un mât par un opérateur malgré son arrêté
Cliquer sur le lien suivant : Mairie_Info_du_08/12/2008
13 septembre 2008

364 communes "privées" de mobile seront couvertes en 2011

364 communes "privées" de mobile seront couvertes en 2011
Cliquer sur le lien suivant : Mairie_info_du_11/09/2008 Cartes des communes couvertes et à couvrir sur le site de l’Observatoire des territoires de la DIACT : http://www.territoires.gouv.fr/indicateurs/portail_fr/indicateurs_fr/p201_enjeux.php?theme=Dynamiques%20territoriales&page=p21_dynter&cle=209&mot=Connectivit%C3%A9...
24 juin 2008

Antennes-relais

Antennes-relais
Tout exploitant d’une installation radioélectrique est tenu de transmettre au maire de cette commune un dossier établissant l'état des lieux de cette ou de ces installations. Cliquer sur le lien suivant : Mairie_info_du_24/06/2008 Pour accéder au texte...
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